Permis de construire – Logements
Grande Rue
06050513S0001
Terminé
le 27 mars 2013
1 logement
453 m² terrain
Pontarme (60520)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
27 mars 2013
3
Ouverture chantier
27 mars 2013
4
Achèvement
01 novembre 2015
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Oise (60)
- Commune
- Pontarme (60505)
- Adresse
-
Grande Rue
60520 Pontarme - Parcelle(s)
- D 923
- Superficie terrain
- 453 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI GARD
- SIREN
- 348474586,0
- SIRET
- 34847458600024,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 60580 Coye-La-Foret
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 341 | — | 185 | — | — |
| Locaux | 362 | — | — | — | 185 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2015
- Dernière mise à jour
- Décembre 2015
Données issues de la base SITADEL