Permis de construire – Logements
6 BIS Rte De Mortefontaine Lot B
06052713S0002
Terminé
le 08 octobre 2013
1 logement
86 m² habitables
571 m² terrain
Reez-Fosse-Martin (60620)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
08 octobre 2013
3
Ouverture chantier
29 novembre 2013
4
Achèvement
01 septembre 2014
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Oise (60)
- Commune
- Reez-Fosse-Martin (60527)
- Adresse
-
6 BIS Rte De Mortefontaine Lot B
60620 Reez-Fosse-Martin - Parcelle(s)
-
A 529
A 527 - Superficie terrain
- 571 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 93600 Aulnay-Sous-Bois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 86 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2013
- Dernière mise à jour
- Décembre 2014
Données issues de la base SITADEL