Permis de construire – Logements
Rue De Gournay
06053322T0004
Commencé
le 12 juillet 2022
1 logement
34 m² habitables
3 832 m² terrain
Ressons-Sur-Matz (60490)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
12 juillet 2022
3
Ouverture chantier
03 novembre 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Oise (60)
- Commune
- Ressons-Sur-Matz (60533)
- Adresse
-
Rue De Gournay
60490 Ressons-Sur-Matz - Parcelle(s)
- ZE 73B
- Superficie terrain
- 3 832 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI D'AVRIL'S
- SIREN
- 910450436,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 60490 Marqueglise
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 34 | — | — | — |
| Locaux | — | 327 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL