Permis de construire – Logements
SIS Rue Des Masures
06054222T0003
Terminé
le 30 novembre 2022
4 logements
242 m² habitables
600 m² terrain
Rochy-Conde (60510)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
30 novembre 2022
3
Ouverture chantier
06 septembre 2023
4
Achèvement
15 juillet 2024
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Oise (60)
- Commune
- Rochy-Conde (60542)
- Adresse
-
SIS Rue Des Masures
60510 Rochy-Conde - Parcelle(s)
- AE 71
- Superficie terrain
- 600 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ACM PROM
- SIREN
- 903495646,0
- SIRET
- 90349564600015,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 95590 Nointel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 242 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL