Permis de construire – Logements
Chemin Departemental 117 Q
06055522T0001
Autorisé
le 14 avril 2022
27 logements
11 868 m² terrain
Rouvroy Les Merles (60120)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
14 avril 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Oise (60)
- Commune
- Rouvroy Les Merles (60555)
- Adresse
-
Chemin Departemental 117 Q
60120 Rouvroy Les Merles - Parcelle(s)
- 0A 482
- Superficie terrain
- 11 868 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 80160 Saint-Sauflieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 27
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 27
- Collectifs hors résidence
- 27
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 1 796 | — | — |
| Locaux | 1 796 | — | — | — | 1 796 |
| Service public | — | 1 796 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL