Permis de construire – Logements
6 Rue Nd De Bonsecours
06061214T0017
Annulé
le 30 mars 2015
4 logements
2 872 m² terrain
Senlis (60300)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
30 mars 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Oise (60)
- Commune
- Senlis (60612)
- Adresse
-
6 Rue Nd De Bonsecours
60300 Senlis - Parcelle(s)
-
AX 39
AX 38 - Superficie terrain
- 2 872 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- H.G. PROMOTION
- SIREN
- 498019975,0
- SIRET
- 49801997500024,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 60300 Senlis
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 182 | — | 395 | — | — |
| Locaux | 657 | — | — | — | 395 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2015
- Dernière mise à jour
- Mars 2015
Données issues de la base SITADEL