Permis de construire – Logements
7 9 Et 11 Rue Du Cygne
06100114A0113
Annulé
le 10 juillet 2014
1 logement
289 m² terrain
Alencon (61000)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
10 juillet 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Orne (61)
- Commune
- Alencon (61001)
- Adresse
-
7 9 Et 11 Rue Du Cygne
61000 Alencon - Parcelle(s)
-
BT 190
BT 193 - Superficie terrain
- 289 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EMO IMMOBILIER
- SIREN
- 537665226,0
- SIRET
- 53766522600016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 61250 Valframbert
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 78 | — | — |
| Locaux | 78 | — | — | — | 78 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Juillet 2014
Données issues de la base SITADEL