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Permis de construire – Logements

Aubusson

06101112F0006
Terminé
le 18 février 2013
1 logement 128 m² habitables 1 041 m² terrain Aubusson (61100)

État d'avancement

1
Dépôt
2012
2
Autorisation
18 février 2013
3
Ouverture chantier
21 octobre 2013
4
Achèvement
30 juillet 2015

Localisation du projet

Région
Normandie
Département
Orne (61)
Commune
Aubusson (61011)
Adresse

Lieu-dit : LE HAMEL DU BOIS
61100 Aubusson
Parcelle(s)
ZB 247
Superficie terrain
1 041 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
CENTRE HOSPITALIER JACQUES MONOD
SIREN
266100577,0
SIRET
26610057700011,0
Code APE
86.10Z
Code juridique
7364,0
Adresse
61100 Saint Georges Des Groseill
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
2

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

T6+
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 128

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2012
Date de prise en compte – autorisation
Février 2013
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Octobre 2013
Dernière mise à jour
Novembre 2015

Données issues de la base SITADEL