Permis de construire – Logements

Bailleul

06102314B0005

Terminé

le 16 janvier 2015

1 logement 158 m² habitables 1 711 m² terrain Bailleul (61160)

État d'avancement

1

Dépôt

2014

2

Autorisation

16 janvier 2015

3

Ouverture chantier

05 mars 2015

4

Achèvement

05 mai 2016

Localisation du projet

Région: Normandie
Département: Orne (61)
Commune: Bailleul (61023)
Adresse: Lieu-dit : SAINT MARTIN
61160 Bailleul
Parcelle(s): ZK 105
ZK 104
ZK 103
Superficie terrain: 1 711 m²
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination: —
Adresse: 61160 Bailleul
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination: Habitation
Type de logements: Un logement individuel
Utilisation: Non rempli
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Non

Programme de construction

Total logements créés: 1
Logements individuels: 1
Logements collectifs: —
Individuels purs: 1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination	Avant	Créée	Issue de transformation	Démolie	Transformée
Habitation	—	158	—	—	—

Résidence et annexes

Type résidence: Non rempli
Type annexe: Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande: Permis de construire (PC)
Année de dépôt: 2014
Date de prise en compte – autorisation: Janvier 2015
Date de prise en compte – ouverture de chantier: Mars 2015
Dernière mise à jour: Septembre 2016

Données issues de la base SITADEL