Permis de construire – Logements

Belfonds

06103612A0003

Terminé

le 11 février 2013

1 logement 121 m² habitables Belfonds (61500)

État d'avancement

1

Dépôt

2012

2

Autorisation

11 février 2013

3

Ouverture chantier

01 mars 2013

4

Achèvement

06 mars 2014

Localisation du projet

Région: Normandie
Département: Orne (61)
Commune: Belfonds (61036)
Adresse: Lieu-dit : SAINT CLAIR
61500 Belfonds
Parcelle(s): L 244
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination: —
Adresse: 61500 Sees
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination: Habitation
Type de logements: Un logement individuel
Utilisation: Non rempli
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Non

Programme de construction

Total logements créés: 1
Logements individuels: 1
Logements collectifs: —
Individuels purs: 1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination	Avant	Créée	Issue de transformation	Démolie	Transformée
Habitation	—	121	—	—	—

Résidence et annexes

Type résidence: Non rempli
Type annexe: Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande: Permis de construire (PC)
Année de dépôt: 2012
Date de prise en compte – autorisation: Mars 2013
Date de prise en compte – ouverture de chantier: Mars 2014
Dernière mise à jour: Mars 2014

Données issues de la base SITADEL