Permis de construire – Logements
40 Rue Des Brousses
06109416F0003
Terminé
le 16 décembre 2016
2 logements
10 350 m² terrain
La Chapelle Au Moine (61100)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
16 décembre 2016
3
Ouverture chantier
16 janvier 2018
4
Achèvement
28 février 2020
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Orne (61)
- Commune
- La Chapelle Au Moine (61094)
- Adresse
-
40 Rue Des Brousses
61100 La Chapelle Au Moine - Parcelle(s)
-
A 918
A 919 - Superficie terrain
- 10 350 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 61430 Ste Honorine La Chardonne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 169 | — | — |
| Locaux | 169 | — | — | — | 169 |
| Agriculture | — | 169 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2020
- Dernière mise à jour
- Juin 2020
Données issues de la base SITADEL