Permis de construire – Logements
16T Rue Notre Dame
06115320V0004
Terminé
le 17 mars 2020
1 logement
Ecouche-Les-Vallees (61150)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
17 mars 2020
3
Ouverture chantier
17 mars 2020
4
Achèvement
11 mai 2020
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Orne (61)
- Commune
- Ecouche-Les-Vallees (61153)
- Adresse
-
16T Rue Notre Dame
61150 Ecouche-Les-Vallees - Parcelle(s)
- AB 900
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 61150 Ecouche-Les-Vallees
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 106 | — | — |
| Locaux | 106 | — | — | — | 106 |
| Service public | — | 106 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2020
- Dernière mise à jour
- Mai 2020
Données issues de la base SITADEL