Permis de construire – Logements
Le Bourg
06127914A0011
Autorisé
le 18 novembre 2014
1 logement
670 m² terrain
Mieuxce (61250)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
18 novembre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Orne (61)
- Commune
- Mieuxce (61279)
- Adresse
-
Le Bourg
61250 Mieuxce - Parcelle(s)
- C 416
- Superficie terrain
- 670 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 61250 Mieuxce
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2014
- Dernière mise à jour
- Novembre 2014
Données issues de la base SITADEL