Permis de construire – Logements
13 Rue Francois Martin
06131416B0007
Terminé
le 22 septembre 2016
1 logement
97 m² habitables
854 m² terrain
Occagnes (61200)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
22 septembre 2016
3
Ouverture chantier
08 décembre 2016
4
Achèvement
23 juin 2017
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Orne (61)
- Commune
- Occagnes (61314)
- Adresse
-
13 Rue Francois Martin
Lieu-dit : LOTISSEMENT FRANCOIS MARTIN LOT N 16
61200 Occagnes - Parcelle(s)
- AC 114
- Superficie terrain
- 854 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 61200 Argentan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 97 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2016
- Dernière mise à jour
- Août 2017
Données issues de la base SITADEL