Permis de construire – Logements
Le Pendant
06131424B0019
Terminé
le 12 décembre 2024
1 logement
Occagnes (61200)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
12 décembre 2024
3
Ouverture chantier
12 janvier 2025
4
Achèvement
15 février 2025
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Orne (61)
- Commune
- Occagnes (61314)
- Adresse
-
Le Pendant
61200 Occagnes - Parcelle(s)
- ZD 10
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCEA ELEVAGE D'OCCAGNES
- SIREN
- 478076169,0
- SIRET
- 47807616900018,0
- Code APE
- 01.43Z
- Code juridique
- 6597,0
- Adresse
- 61200 Occagnes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 165 | — | — |
| Locaux | 165 | — | — | — | 165 |
| Agriculture | — | 165 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2025
- Dernière mise à jour
- Février 2025
Données issues de la base SITADEL