Permis de construire – Logements
Les Fosses
06144023P0003
Terminé
le 01 décembre 2023
1 logement
1 374 m² terrain
Saint Ouen Sur Iton (61300)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
01 décembre 2023
3
Ouverture chantier
31 mai 2024
4
Achèvement
30 juillet 2025
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Orne (61)
- Commune
- Saint Ouen Sur Iton (61440)
- Adresse
-
Les Fosses
61300 Saint Ouen Sur Iton - Parcelle(s)
- C 311
- Superficie terrain
- 1 374 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 75017 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 130 | — | — |
| Locaux | 130 | — | — | — | 130 |
| Agriculture | — | 130 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL