Permis de construire – Logements
La Roque-Ouest
06144722F0008
Autorisé
le 13 juillet 2022
1 logement
99 m² habitables
682 m² terrain
Saint Pierre Du Regard (61790)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
13 juillet 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Orne (61)
- Commune
- Saint Pierre Du Regard (61447)
- Adresse
-
La Roque-Ouest
61790 Saint Pierre Du Regard - Parcelle(s)
- AC 38
- Superficie terrain
- 682 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DES TILLEULS
- SIREN
- 851703017,0
- SIRET
- 85170301700018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 94290 Villeneuve-Le-Roi
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 99 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL