Permis de construire – Logements
L Erable
06148221F0004
Terminé
le 16 mars 2021
2 logements
166 m² habitables
Tesse-Froulay (61410)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
16 mars 2021
3
Ouverture chantier
07 avril 2021
4
Achèvement
01 mars 2022
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Orne (61)
- Commune
- Tesse-Froulay (61482)
- Adresse
-
L Erable
61410 Tesse-Froulay - Parcelle(s)
- ZB 122
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PJST
- SIREN
- 892591207,0
- SIRET
- 89259120700014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 61140 Bagnoles-De-L Orne Normandie
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 166 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2021
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL