Permis de construire – Logements
7 Avenue Du Docteur Poulain
06148320F0001
Terminé
le 11 mars 2020
15 logements
291 m² terrain
Bagnoles De L'Orne Normandie (61140)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
11 mars 2020
3
Ouverture chantier
11 juillet 2021
4
Achèvement
15 mars 2024
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Orne (61)
- Commune
- Bagnoles De L'Orne Normandie (61483)
- Adresse
-
7 Avenue Du Docteur Poulain
61140 Bagnoles De L'Orne Normandie - Parcelle(s)
- AK 39
- Superficie terrain
- 291 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI PINSAULT
- SIREN
- 431886670,0
- SIRET
- 43188667000030,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 75001 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 15
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 15
- Collectifs hors résidence
- 15
Répartition par pièces
- T2
- 15
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 789 | — | — |
| Locaux | 178 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2024
- Dernière mise à jour
- Avril 2024
Données issues de la base SITADEL