Permis de construire – Logements
Lot Rue De Ruitz - Ilot D
0625401300011
Annulé
le 08 novembre 2013
4 logements
362 m² habitables
1 522 m² terrain
Maisnil-Les-Ruitz (62620)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
08 novembre 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Pas-de-Calais (62)
- Commune
- Maisnil-Les-Ruitz (62540)
- Adresse
-
Lot Rue De Ruitz - Ilot D
62620 Maisnil-Les-Ruitz - Parcelle(s)
-
AC 1104
AC 1103
AC 1102 - Superficie terrain
- 1 522 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MAISONS ET CITES SOGINORPA
- SIREN
- 334654035,0
- SIRET
- 33465403500107,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 362 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2013
- Dernière mise à jour
- Novembre 2013
Données issues de la base SITADEL