Permis de construire – Logements
585 Rue Verte
0625761300004
Commencé
le 28 novembre 2013
1 logement
3 100 m² terrain
Moncheaux-Les-Frevent (62270)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
28 novembre 2013
3
Ouverture chantier
21 janvier 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Pas-de-Calais (62)
- Commune
- Moncheaux-Les-Frevent (62576)
- Adresse
-
585 Rue Verte
62270 Moncheaux-Les-Frevent - Parcelle(s)
-
A 858
A 857
A 256 - Superficie terrain
- 3 100 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU 585 RUE VERTE
- SIREN
- 528430671,0
- SIRET
- 52843067100016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 62220 Carvin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 321 | — | 104 | — | — |
| Locaux | 104 | — | — | — | 104 |
| Agriculture | — | 104 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2014
- Dernière mise à jour
- Février 2014
Données issues de la base SITADEL