Permis de construire – Logements
Lotissement Rue Froide
0625842000002
Annulé
le 19 août 2020
1 logement
99 m² habitables
Mont-Bernanchon (62350)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
19 août 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Pas-de-Calais (62)
- Commune
- Mont-Bernanchon (62584)
- Adresse
-
Lotissement Rue Froide
62350 Mont-Bernanchon - Parcelle(s)
-
BB 88
BB 98 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MMCAE
- SIREN
- 882431000,0
- SIRET
- 88243100000000,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 62840 Neuve-Chapelle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 99 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2020
- Dernière mise à jour
- Septembre 2020
Données issues de la base SITADEL