Permis de construire – Logements
90-92 Rue Pasteur
06262420O0006
Autorisé
le 13 avril 2021
1 logement
92 m² habitables
675 m² terrain
Noyelles Godault (62950)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
13 avril 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Pas-de-Calais (62)
- Commune
- Noyelles Godault (62624)
- Adresse
-
90-92 Rue Pasteur
62950 Noyelles Godault - Parcelle(s)
-
AD 804
AD 805
AD 806 - Superficie terrain
- 675 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI BRTT
- SIREN
- 883246373,0
- SIRET
- 88324637300012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 62950 Noyelles Godault
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 118 | 92 | 15 | 26 | — |
| Locaux | 52 | — | — | — | 15 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2021
- Dernière mise à jour
- Avril 2021
Données issues de la base SITADEL