Permis de construire – Logements
16 Route De Canlers
0627261500001
Terminé
le 24 avril 2015
1 logement
42 m² habitables
8 350 m² terrain
Ruisseauville (62310)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
24 avril 2015
3
Ouverture chantier
22 mai 2015
4
Achèvement
22 avril 2017
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Pas-de-Calais (62)
- Commune
- Ruisseauville (62726)
- Adresse
-
16 Route De Canlers
62310 Ruisseauville - Parcelle(s)
-
B 285
B 284
B 283 - Superficie terrain
- 8 350 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- A PETITS PAS
- SIREN
- 411312135,0
- SIRET
- 41131213500014,0
- Code APE
- 85.59B
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 62310 Ruisseauville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 42 | — | — | — |
| Locaux | 728 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2015
- Dernière mise à jour
- Mai 2017
Données issues de la base SITADEL