Permis de construire – Logements
16 Rue Du Mont De L'Epine - R
0628172000046
Terminé
le 19 février 2021
1 logement
88 m² habitables
348 m² terrain
Tilloy-Les-Mofflaines (62217)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
19 février 2021
3
Ouverture chantier
22 février 2021
4
Achèvement
10 janvier 2022
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Pas-de-Calais (62)
- Commune
- Tilloy-Les-Mofflaines (62817)
- Adresse
-
16 Rue Du Mont De L'Epine - R
62217 Tilloy-Les-Mofflaines - Parcelle(s)
- W 459
- Superficie terrain
- 348 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ARTEMIS INVEST
- SIREN
- 889396495,0
- SIRET
- 88939649500018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 62161 Maroeuil
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 88 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL