Permis de construire – Logements
Champ Chapitre
0630122200002
Autorisé
le 18 septembre 2022
1 logement
120 m² habitables
4 896 m² terrain
Artonne (63460)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
18 septembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Commune
- Artonne (63012)
- Adresse
-
Champ Chapitre
63460 Artonne - Parcelle(s)
-
AE 746
AE 747 - Superficie terrain
- 4 896 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT AGOULIN
- SIREN
- 216303115,0
- SIRET
- 21630311500010,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 63260 Saint-Agoulin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 120 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL