Permis de construire – Logements
Rte De Coupiere
06301513T0003
Autorisé
le 05 décembre 2013
1 logement
43 m² habitables
Aubusson-D Auvergne (63120)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
05 décembre 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Commune
- Aubusson-D Auvergne (63015)
- Adresse
-
Rte De Coupiere
Lieu-dit : LA PRADE
63120 Aubusson-D Auvergne - Parcelle(s)
- B 677
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE COURPIERE
- SIREN
- 246301014,0
- SIRET
- 24630101400014,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7346,0
- Adresse
- 63120 Courpiere
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 43 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2013
- Dernière mise à jour
- Décembre 2013
Données issues de la base SITADEL