Permis de construire – Logements
76 Route De Vollore - La C
06301519T0001
Autorisé
le 12 septembre 2019
1 logement
12 660 m² terrain
Aubusson-D'Auvergne (63120)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
12 septembre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Commune
- Aubusson-D'Auvergne (63015)
- Adresse
-
76 Route De Vollore - La C
63120 Aubusson-D'Auvergne - Parcelle(s)
-
A 342
A 429
A 465 - Superficie terrain
- 12 660 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF
- SIREN
- 732014964,0
- SIRET
- 73201496400629,0
- Code APE
- 42.99Z
- Code juridique
- 5202,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 108 | — | — |
| Locaux | 108 | — | — | — | 108 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2019
- Dernière mise à jour
- Septembre 2019
Données issues de la base SITADEL