Permis de construire – Logements
Rue Du Stade
06303516C0015
Autorisé
le 10 septembre 2016
1 650 m² terrain
Beauregard-Vendon (63460)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
10 septembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Commune
- Beauregard-Vendon (63035)
- Adresse
-
Rue Du Stade
63460 Beauregard-Vendon - Parcelle(s)
- ZH 67
- Superficie terrain
- 1 650 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TERRITOIRE D'ENERGIE DU PUY-DE-DOME
- SIREN
- 256300146,0
- SIRET
- 25630014600030,0
- Code APE
- 84.13Z
- Code juridique
- 7354,0
- Adresse
- 63800 Cournon-D Auvergne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 10 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL