Permis de construire – Logements
LOT5. Lotissement L'Enclos De La
06306323G0041
Commencé
le 29 novembre 2023
1 logement
75 m² habitables
31 343 m² terrain
C Bazat (63118)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
29 novembre 2023
3
Ouverture chantier
16 décembre 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Commune
- C Bazat (63063)
- Adresse
-
LOT5. Lotissement L'Enclos De La
63118 C Bazat - Parcelle(s)
-
AY 5
AY 306
AY 313 - Superficie terrain
- 31 343 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI GARDE
- SIREN
- 797767571,0
- SIRET
- 79776757100012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 63000 Clermont-Ferrand
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 75 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2024
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL