Permis de construire – Logements
40 Rue De Rabanesse
06311317G0478
Terminé
le 06 septembre 2017
1 logement
3 640 m² terrain
Clermont-Ferrand (63000)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
06 septembre 2017
3
Ouverture chantier
06 septembre 2017
4
Achèvement
20 septembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Commune
- Clermont-Ferrand (63113)
- Adresse
-
40 Rue De Rabanesse
63000 Clermont-Ferrand - Parcelle(s)
-
HO 518
HO 519
HO 523 - Superficie terrain
- 3 640 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI MINERVA
- SIREN
- 808529291,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 63000 Clermont-Ferrand
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 44 | — | — |
| Locaux | 44 | — | — | — | 44 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2017
- Dernière mise à jour
- Octobre 2017
Données issues de la base SITADEL