Permis de construire – Logements
11 Allle Du Parc
06328412G0071
Terminé
le 11 février 2013
1 logement
Pont Du Chateau
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
11 février 2013
3
Ouverture chantier
01 septembre 2013
4
Achèvement
01 décembre 2014
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Commune
- Pont Du Chateau (63284)
- Adresse
-
11 Allle Du Parc
None Pont Du Chateau - Parcelle(s)
- AB 109
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 63430 Pont Du Chateau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 116 | — | — |
| Locaux | 116 | — | — | — | 116 |
| Agriculture | — | 116 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2013
- Dernière mise à jour
- Mai 2022
Données issues de la base SITADEL