Permis de construire – Logements
Chemi Des Cetes
06328414G0106
Terminé
le 15 décembre 2014
1 logement
164 m² habitables
1 241 m² terrain
Pont Du Chateau (63430)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
15 décembre 2014
3
Ouverture chantier
05 septembre 2016
4
Achèvement
18 février 2018
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Commune
- Pont Du Chateau (63284)
- Adresse
-
Chemi Des Cetes
63430 Pont Du Chateau - Parcelle(s)
- BA 16
- Superficie terrain
- 1 241 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE PONT DU CHATEAU
- SIREN
- 216302844,0
- SIRET
- 21630284400016,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 63430 Pont-Du-Chateau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 164 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2016
- Dernière mise à jour
- Mai 2022
Données issues de la base SITADEL