Permis de construire – Logements
Arberats-Sillegue
06403416B0005
Autorisé
le 20 février 2017
1 logement
103 m² habitables
Arberats-Sillegue (64120)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
20 février 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Pyrénées-Atlantiques (64)
- Commune
- Arberats-Sillegue (64034)
- Adresse
-
Lieu-dit : SILLEGUE
64120 Arberats-Sillegue - Parcelle(s)
-
B 412
B 554 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EARL ETCHEPARE
- SIREN
- 502769821,0
- SIRET
- 50276982100013,0
- Code APE
- 01.42Z
- Code juridique
- 6598,0
- Adresse
- 64120 Arberats-Sillegue
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 103 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2017
- Dernière mise à jour
- Mars 2017
Données issues de la base SITADEL