Permis de construire – Logements
Com. N 4 Dite De Castilou
06403514B0014
Autorisé
le 28 juin 2014
16 logements
1 199 m² habitables
1 585 m² terrain
Arbonne (64210)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
28 juin 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Pyrénées-Atlantiques (64)
- Commune
- Arbonne (64035)
- Adresse
-
Com. N 4 Dite De Castilou
Lieu-dit : LT CHATEAU DU POUY
64210 Arbonne - Parcelle(s)
-
AD 14P
AD 13P - Superficie terrain
- 1 585 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMITE OUVRIER DU LOGEMENT
- SIREN
- 552721565,0
- SIRET
- 55272156500026,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5647,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 16
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 16
- En résidence
- 16
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 6
- T4
- 6
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 12
- Accession sociale hors PTZ
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 199 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2014
- Dernière mise à jour
- Juin 2014
Données issues de la base SITADEL