Permis de construire – Logements
Chem De Petaboure
06410014B0011
Terminé
le 19 mai 2014
1 logement
92 m² habitables
326 m² terrain
Bassussarry (64200)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
19 mai 2014
3
Ouverture chantier
19 mai 2014
4
Achèvement
27 janvier 2015
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Pyrénées-Atlantiques (64)
- Commune
- Bassussarry (64100)
- Adresse
-
Chem De Petaboure
64200 Bassussarry - Parcelle(s)
- AD 107
- Superficie terrain
- 326 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL JACQAR
- SIREN
- 415231067,0
- SIRET
- 41523106700018,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 92 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2015
Données issues de la base SITADEL