Permis de construire – Logements
Av Des Cepes
06440713B0017
Annulé
le 02 décembre 2013
6 logements
705 m² habitables
Mouguerre (64990)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
02 décembre 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Pyrénées-Atlantiques (64)
- Commune
- Mouguerre (64407)
- Adresse
-
Av Des Cepes
Lieu-dit : LOTISSEMENT AGUERRIA
64990 Mouguerre - Parcelle(s)
-
BW 65
BW 66
BW 67 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TRANS EUROP' IMMOBILIER
- SIREN
- 450792221,0
- SIRET
- 45079222100027,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 64200 Biarritz
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T4
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 705 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2013
- Dernière mise à jour
- Décembre 2013
Données issues de la base SITADEL