Permis de construire – Logements
Rte Departementale N 8
06443613S0011
Autorisé
le 23 janvier 2014
1 logement
4 015 m² terrain
Osses (64780)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
23 janvier 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Pyrénées-Atlantiques (64)
- Commune
- Osses (64436)
- Adresse
-
Rte Departementale N 8
64780 Osses - Parcelle(s)
-
B 1112
B 1111
B 1108 - Superficie terrain
- 4 015 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 64250 Itxassou
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 170 | — | — |
| Locaux | 396 | — | — | 226 | 170 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Dernière mise à jour
- Février 2014
Données issues de la base SITADEL