Permis de construire – Logements
Che De Cazaux
06446316L0010
Autorisé
le 08 novembre 2016
1 logement
285 m² terrain
Rebenacq (64260)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
08 novembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Pyrénées-Atlantiques (64)
- Commune
- Rebenacq (64463)
- Adresse
-
Che De Cazaux
64260 Rebenacq - Parcelle(s)
-
0B 101
0B 102 - Superficie terrain
- 285 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DANOS
- SIREN
- 432639615,0
- SIRET
- 43263961500017,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 64260 Rebenacq
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 114 | — | — |
| Locaux | 114 | — | — | — | 114 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Novembre 2016
Données issues de la base SITADEL