Permis de construire – Logements
Hameau D'Exave - Maison Et
06449021B0003
Terminé
le 07 juin 2021
3 logements
3 539 m² terrain
Saint-Martin-D'Arrossa (64780)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
07 juin 2021
3
Ouverture chantier
07 février 2023
4
Achèvement
31 décembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Pyrénées-Atlantiques (64)
- Commune
- Saint-Martin-D'Arrossa (64490)
- Adresse
-
Hameau D'Exave - Maison Et
64780 Saint-Martin-D'Arrossa - Parcelle(s)
-
AC 391
AC 393
AC 394 - Superficie terrain
- 3 539 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DOMOFRANCE
- SIREN
- 458204963,0
- SIRET
- 45820496300029,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 33042 Bordeaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 294 | — | 282 | 12 | 282 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL