Permis de construire – Logements
Chemi De La Justice
06451319B0009
Autorisé
le 09 janvier 2020
1 logement
115 m² habitables
3 126 m² terrain
Sauveterre-De-Bearn (64390)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
09 janvier 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Pyrénées-Atlantiques (64)
- Commune
- Sauveterre-De-Bearn (64513)
- Adresse
-
Chemi De La Justice
Lieu-dit : QUARTIER OREYTE
64390 Sauveterre-De-Bearn - Parcelle(s)
-
0E 383
0E 43 - Superficie terrain
- 3 126 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU 250 RUE PAUL VANCASSEL
- SIREN
- 352642581,0
- SIRET
- 35264258100016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 59240 Dunkerque
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 115 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Dernière mise à jour
- Janvier 2020
Données issues de la base SITADEL