Permis de construire – Logements
9 Chemin Du Lotissement Du P
06452319P0013
Terminé
le 24 janvier 2020
1 logement
110 m² habitables
4 006 m² terrain
Sevignacq (64160)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
24 janvier 2020
3
Ouverture chantier
24 septembre 2021
4
Achèvement
02 avril 2025
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Pyrénées-Atlantiques (64)
- Commune
- Sevignacq (64523)
- Adresse
-
9 Chemin Du Lotissement Du P
64160 Sevignacq - Parcelle(s)
- ZR 71
- Superficie terrain
- 4 006 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROVENCE
- SIREN
- 849665286,0
- SIRET
- 84966528600019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 64160 Sevignacq
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 110 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2025
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL