Permis de construire – Logements
Hount Caoute Ouest
0651271300022
Terminé
le 28 novembre 2013
6 logements
185 m² terrain
Capvern (65130)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
28 novembre 2013
3
Ouverture chantier
28 novembre 2013
4
Achèvement
10 décembre 2013
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Commune
- Capvern (65127)
- Adresse
-
Hount Caoute Ouest
65130 Capvern - Parcelle(s)
- AD 196
- Superficie terrain
- 185 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE D ESPARROS
- SIREN
- 216501650,0
- SIRET
- 21650165000016,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 65130 Capvern Les Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 1
- T4
- 1
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2014
- Dernière mise à jour
- Juin 2014
Données issues de la base SITADEL