Permis de construire – Logements
Zone Artisanale
06533115J0038
Annulé
le 30 juillet 2015
1 logement
9 m² habitables
8 933 m² terrain
Nousty (64420)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
30 juillet 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Commune
- Nousty (65331)
- Adresse
-
Zone Artisanale
64420 Nousty - Parcelle(s)
- AT 3
- Superficie terrain
- 8 933 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LEONARD MARC
- SIREN
- 514698679,0
- SIRET
- 51469867900032,0
- Code APE
- 47.52A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 64420 Nousty
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 9 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Abri de jardin
Annexes
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2015
- Dernière mise à jour
- Août 2015
Données issues de la base SITADEL