Permis de construire – Logements
RUE Jules Pams
06601615A0011
Terminé
le 03 novembre 2015
2 logements
138 m² habitables
159 m² terrain
Banyuls-Sur-Mer (66650)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
03 novembre 2015
3
Ouverture chantier
20 juillet 2017
4
Achèvement
01 juin 2022
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Commune
- Banyuls-Sur-Mer (66016)
- Adresse
-
RUE Jules Pams
66650 Banyuls-Sur-Mer - Parcelle(s)
-
AC 1137
AC 628 - Superficie terrain
- 159 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PLA DE LA RETHORIE
- SIREN
- 803106178,0
- SIRET
- 80310617800012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69210 Sourcieux-Les-Mines
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 9 | 138 | — | 9 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2017
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL