Permis de construire – Logements
Lot. Terre Des Aspres P26
06602614K0009
Commencé
le 08 octobre 2014
11 logements
857 m² habitables
1 116 m² terrain
Brouilla (66620)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
08 octobre 2014
3
Ouverture chantier
15 mars 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Commune
- Brouilla (66026)
- Adresse
-
Lot. Terre Des Aspres P26
66620 Brouilla - Parcelle(s)
- AN 232
- Superficie terrain
- 1 116 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES PYRENEES ORIENTALES
- SIREN
- 488898768,0
- SIRET
- 48889876800020,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 66000 Perpignan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 11
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 11
- Collectifs hors résidence
- 11
Répartition par pièces
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 11
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 857 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL