Permis de construire – Logements
Lotissement Les Hauts De B
06602615K0001
Terminé
le 06 février 2015
1 logement
91 m² habitables
Brouilla (66620)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
06 février 2015
3
Ouverture chantier
07 mai 2015
4
Achèvement
05 février 2016
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Commune
- Brouilla (66026)
- Adresse
-
Lotissement Les Hauts De B
66620 Brouilla - Parcelle(s)
- A 1292
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 66300 Banyuls Dels Aspres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 91 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2015
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL