Permis de construire – Logements
LOT 9 Zac ""Les Vergers De Las Cl
06606515A0016
Terminé
le 05 juin 2015
1 logement
74 m² habitables
260 m² terrain
Elne (66200)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
05 juin 2015
3
Ouverture chantier
20 juin 2015
4
Achèvement
14 janvier 2016
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Commune
- Elne (66065)
- Adresse
-
LOT 9 Zac ""Les Vergers De Las Cl
66200 Elne - Parcelle(s)
- AM 50
- Superficie terrain
- 260 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DAFA
- SIREN
- 793019746,0
- SIRET
- 79301974600015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 66140 Canet-En-Roussillon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 74 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2015
- Dernière mise à jour
- Avril 2016
Données issues de la base SITADEL