Permis de construire – Logements
Fontrabiouse
06608123D0006
Autorisé
le 05 juillet 2023
1 logement
185 m² habitables
700 m² terrain
Fontrabiouse (66210)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
05 juillet 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Commune
- Fontrabiouse (66081)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA CREU
66210 Fontrabiouse - Parcelle(s)
-
B 545
B 40 - Superficie terrain
- 700 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ARTAN
- SIREN
- 910857465,0
- SIRET
- 91085746500017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 66210 Fontrabiouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 185 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2023
Données issues de la base SITADEL