Permis de construire – Logements
1 Rue Teresa Rebull
06608822C0025
Terminé
le 09 septembre 2022
1 logement
92 m² habitables
304 m² terrain
Ille-Sur-Tet (66130)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
09 septembre 2022
3
Ouverture chantier
27 septembre 2022
4
Achèvement
26 juillet 2024
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Commune
- Ille-Sur-Tet (66088)
- Adresse
-
1 Rue Teresa Rebull
Lieu-dit : ZAC LA CASETA
66130 Ille-Sur-Tet - Parcelle(s)
- AS 474
- Superficie terrain
- 304 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SAS ARTICIA
- SIREN
- 843908385,0
- SIRET
- 84390838500027,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 66270 Le Soler
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 92 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2022
- Dernière mise à jour
- Juillet 2024
Données issues de la base SITADEL